Froid Sud Energie votre équipe de techniciens frigoristes sur Montpellier et dans l'Hérault
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Mentions légales & CGV Froid Sud Energie

 

Mentions Légales & Conditions générales de vente

 

Télécharger nos CGV au format PDF

ARTICLE1- Présentation :

Le  site internet www.clim34.fr a été mis en place par la Société Froid Sud Energie, immatriculée au registre du commerce de Montpellier qui est l'exploitante de ce site sous les numéros d'identification et agrément suivant : 

SIRET : 518 427 000 00022 / APE :4322B /
N°de Tva Intracommunautaire : FR 84 518427000

1- Assurance Multirisque Professionnelle : 34166822J001 .
2- Attestation de capacité Socotec : ACO / SQ13233001
3- Attestation d'aptitude CERER : N°2011.720

TELECHARGER ICI TOUS NOS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Hébergement : ICODIA (0825.595.935)
22 Rue L'Erbonière
35510 Cesson-Sévigné

Responsable de la publication : Mr Sibony Yaniv   Téléphone : 0970.468.458 / 0601765885

L'ensemble de ces documents sont téléchargeables en cliquant directement sur le lien ci-dessus ou sur notre site portail www.clim34.fr , en bas de page dans la section "Nos documents administratifs". Nous pouvons également vous les adresser par mail sur simple demande. 
Contenu de nos documents administratifs : Assurance décennale, Attestation de capacité, Kbis, Etc ...

SERVICE CLIENTELE : pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition : de préférence par Téléphone au 0970.468.458 (numéro non surtaxé) ou sur une de nos lignes mobiles : 06.01.76.58.85 / 06.69.10.70.61, mais également par courrier à l'adresse suivante : 

Froid Sud Energie
17 Bis Rue Albert Leenhardt
34000 Montpellier Fax :  0975.171.484
Mail : /

+ Articles 2  Préambule : Fermer

ARTICLE 2 - Préambule:

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre Froid Sud Energie et toute personne physique non commerçante ("Vous") souhaitant effectuer un achat sur le Site Internet. Une partie de ces conditions générales régit également les ventes et prestations de services réalisés sur Montpellier et alentours de manière traditionnelle sans aucun lien avec la vente en ligne.

Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement votre relation avec Froid Sud Energie. Froid Sud Energie se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne .

+ Articles 3  Objet : Fermer

ARTICLE 3 – Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de biens et services proposés par la société Froid Sud Energie au consommateur. Les dites conditions s'appliquent à nos matériels ainsi qu'à toutes nos prestations de services concernant uniquement le site clim34.fr sauf stipulations contraires expresses et précises contenues dans un accord écrit entre les parties. Toute disposition dérogeant aux présentes est d'interprétation stricte .

+ Articles 4  Entrée en vigeur – Durée : Fermer

ARTICLE 4 – Entrée en vigueur – Durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande ou du devis. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par Froid Sud Energie.

+ Articles 5  Garanties : Fermer
Garantie de vices cachés : Le client bénéficie de la garantie légale décrite à l'article L211-1 du code de la consommation qui reprend les articles 1641 à 1648 du code civil. Pour rappel cette garantie est due par le vendeur sous 4 conditions :
- que le défaut du produit soit caché.
- qu'il soit antérieur à la conclusion du contrat de vente.
- qu'il soit important à tel point que le client ne l'aurait pas acheté ou en aurait offert un prix moindre.
- que l'action soit intentée dans un bref délai à partir de la découverte du défaut.

Garantie Légale de conformité : Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de son vendeur. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du code de la consommation.
Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir votre bien. Il est rappelé que le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

Garantie Commerciale :
Il est rappelé que la garantie commerciale ne vous prive pas des dispositions relatives à la garantie des vices cachés ou la garantie légale de conformité, telles que rappelées ci-dessus .
Certains produits peuvent également bénéficier d’une garantie commerciale dite « Garantie Fabricant ou constructeur » pour laquelle Froid Sud Energie n’est pas partie. Froid Sud Energie ne saurait donc être tenue pour responsable en cas de refus du fabricant d’appliquer sa garantie.
L’étendue et la durée de cette garantie varient selon les fabricants. La garantie est indiquée sur les documents (fiche produit et facture) lors de la transaction.

La garantie ne couvre pas :
- Le remplacement des consommables,
- La main d’œuvre et le déplacement ni les communications vers la HOTLINE d'une marque,
- L’utilisation anormale ou non conforme des produits (consulter systématiquement la notice d’utilisation fournie),
- Les pannes liées aux accessoires (câble d’alimentation, calorifuge, accessoires PVC),
- Les défauts et les conséquences dus à un réparateur non agréé par Froid Sud Energie,
- Les défauts et les conséquences dus à une utilisation non conforme à l’usage auquel le produit est destiné.
- La garantie n’est pas assurée lorsque les conditions de stockage, d’installation, d’utilisation et d’entretien normales ne sont pas respectées.
- Les frais d'expédition des pièces sous garantie.

Les marques et leur Garantie Reconduite par Froid Sud Energie :
MITSUBISHI-ELECTRIC:
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
TOSHIBA :
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
DAIKIN :
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur hors série FTXB-C
PANASONIC :
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
SAMSUNG :
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
FUJITSU - ATLANTIC :
Garantie 2 ans pièces et 3 ans sur le compresseur
MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIE
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
AIRWELL
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
HITACHI
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
LG :
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
MIDEA :
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
ALTECH :
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
DAITSU :
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
GREE:
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur
HEIWA:
Garantie 3 ans pièces et 5 ans sur le compresseur

Attention ces garanties sont valables uniquement avec une mise en service ou un forfait pose réalisés par Froid Sud Energie , est laprise d'un contrat de maintenance.Les frais d'expéditions des pièces détachées seront à l'entière charge du client. Attention: Suite a un devis signé est accepté pour bénéficier d'une garantie piéces et mains d'oeuvre sur le matériel  ,  le client devra justifier d'un contrat de maintenance durant la période de garantie matériel! ce contrat devra etre délivré par Froid sud energie . Si un contrat de maintenance est pris auprés d'une autre société aucune garantie mains d'oeuvre et deplacements ne sera possible dans le cadre du devis accepter par le client   

 

ARTICLE 6- Délai de rétractation

Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas dans son emballage d'origine, complet (accessoires, notice...) en parfait état, et accompagné d'une copie de la facture. Ce délai de rétraction n'est valable que dans le cas d'un démarchage à domicile, d'un démarchage téléphonique, ou d'une commande effectuée en ligne.

FORMULAIRE TYPE DE RETRACTATION  

 

Formulaire de rétractation

A l'attention de [*] (*Coordonnées du VENDEUR)
Numéro de téléphone du VENDEUR* :
Numéro de télécopieur du VENDEUR* :
Adresse de courrier électronique du VENDEUR* :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du PRODUIT ci-dessous :

Référence du PRODUIT :
N° de la facture :
N° du bon de commande ou devis :
- Commandé le [____________] reçu le [________________] - Moyen de paiement utilisé :
Nom du CLIENT et le cas échéant du bénéficiaire de la commande :
- Adresse du CLIENT : - Adresse de livraison :

- Signature du CLIENT (sauf cas de transmission par courriel)

- Date.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, le CLIENT doit transmettre sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

+ Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : Fermer
Article L221-28
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
6° De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
7° De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
8° De travaux d'entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l'urgence ;
9° De fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
10° De fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications ;
11° Conclus lors d'une enchère publique ;
12° De prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

+ Article 7 Conditions concernant les promotions sur clim34.fr  : Fermer

OFFRES "LES ESSENTIELS" MONOSPLIT AVEC FORFAIT POSE (dans la limite des stocks disponibles et disponibilité des références constructeurs , et sous reserve d'une prévisite sur chantier) :
Tarifs avec pose sur Montpellier (34) uniquement et dans le cadre du forfait pose proposé sur clim34.fr. Images non contractuelles.

Type d'installation :

- Installation avec unité intérieure à 2 mètres maximum en hauteur, avec emplacement accessible.
- Distance entre unité intérieure et extérieure : 3 mètres maximum.
- Groupe extérieur posé sur support pvc au sol (surface plane obligatoire).
- 1 percement (agglo ou brique rouge).
- Alimentation électrique à moins de 3 mètres du groupe extérieur ou de l'unité intérieure.
- Présence de la terre obligatoire sur le réseau électrique.
- Matériel posé en une seule fois : un seul déplacement prévu dans la prestation.

Accessoires fournis, pose 0 à 3 mètres max : Bitube frigorifique isolé jusqu'aux sections 1/4 - 3/8 (3 mètres) , câbles électriques (3 mètres), protection électrique (disjoncteur), vidange (3 mètres), goulottes (2 mètres) et accessoires (1 bouchon sortie de mur), 1 x support sol pvc.

Ce qui n'est pas compris dans les offres OFFRES LES ESSENTIELS MONOSPLIT AVEC FORFAIT POSE :

- La réalisation de saignées pour encastrer les liaisons, la fourniture et l'installation de pompes de relevage.
- Toute tuile chatière.
- L'installation d'une terre sur le réseau électrique.
- L'installation du groupe extérieur ailleurs qu'au sol.
- Le rajout d'un tableau électrique.
- Le percement spécifique de planchers ou de dalle béton.
- La location d'engins de levage (lève-groupe, nacelle, etc, ...)
- Tous travaux d'encastrement de la tuyauterie, tranchées, rebouchage et peinture.
- Tous travaux de plâtrerie, création de caisson etc...
- Tout module wifi et sa configuration.
- Tout démontage d'un système déjà en place.
- Récupération fluide frigorigène (autrement que le rapatriement dans le groupe extérieur)

Garanties constructeurs : les garanties constructeurs proposées sont valables uniquement dans le cadre d'un forfait pose exécuté par Froid Sud Energie.
Garanties constructeur Daikin : 3 ans pièces et 5 ans compresseur.
Garanties Froid Sud Energie : 3 ans main d'œuvre et déplacements (extensible à 5 ans) : valable sur l'ensemble du matériel proposé sur cette page.
(Attention un contrat d'entretien sera nécessaire pour l'application de toute garantie à partir la deuxième année qui fait suite a l'installation).
Conformité électrique : aucune installation ne sera possible en l'absence d'une terre aux normes.
Accessoires : garantie 1 an.

Options :
Extension de garanties main d'œuvre et déplacements : + 2 ans main d'œuvre et déplacement ( +200 €) sous réserve de justifier d'un contrat d'entretien pendant la période de garantie
Extension de garantie pièces : + 2 ans 195 €

Prix : Les prix proposés sur les offres ci-dessus s'entendent TTC et incluent une TVA de 10% sur le forfait pose, ce taux de TVA concernant la pose s'applique pour les habitations de plus de 2 ans uniquement pour les particuliers en résidence principale en France métropolitaine, et dans le cadre de l'achat du matériel + la pose.

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OFFRES PRET A POSER MONOSPLIT  "LES ESSENTIELS "  (dans la limite des stocks disponibles) :
Tarifs avec livraison et mise en service sur Montpellier (34) uniquement et dans le cadre du forfait pose proposé sur clim34.fr . Images non contractuelles.

 

Vous souhaitez préinstaller votre matériel vous-même et faire des économies ?

Vous préinstallez votre climatisation avec toute l'assistance que nous vous fournirons grâce à nos techniciens frigoristes en ligne et par téléphone sans aucun supplément. Une fois la machine préinstallée, nous donnons mission à notre technicien pour venir effectuer la mise en service de votre matériel.

Une ligne dédiée non surtaxée vous est réservée pour l'assistance à l'installation de votre matériel.

Avec cette option vous pourrez réaliser de conséquentes économies notamment sur la pose, tout en préservant vos garanties constructeur et les capacités opérationnelles de votre climatiseur.

Dès l'expédition de votre matériel et des accessoires, nous nous chargeons d'organiser à l'avance si possible une date pour votre mise en service que nous aurons au préalable déterminée avec vous. Ensuite, notre frigoriste vous contacte afin de fixer un rendez-vous pour la mise en œuvre.

Paiement : En CB à la livraison ou par mail avec lien sécurisé avant livraison et virement. Paiement en 3 ou 4 fois : en CB uniquement possible (frais en suppléments)*. Livraison : Sur Montpellier uniquement. Mise en service : Délais de 3 à 5 jours ouvrés suite a votre demande.

* Frais pour un paiement en 3 ou 4 fois : 3 et 3.4 % du montant total TTC après acceptation de Natixis financement.
  Un bon de commande sera établi avant la demande de financement. L'ensemble de la prestation sera effective suite à l'accord de Natixis financement.

CONTENU DES KITS D'INSTALLATION FOURNIS

1 x Liaison frigorifique bitube isolée 1:4-3:8 / 1-4-1/2 (longueur suivant offre et le modèle de climatiseur choisi dans l'offre ci-dessus)
1 x câble d'interconnexion 4 g1.5 mm (longueur suivant offre choisie)
1 x vidange d'unité intérieure (longueur suivant offre choisie)
1 x support sol PVC

                                              Ce que vous devez faire avant le passage du technicien : Offre tout compris avec mise en service essentielle incluse

- Installation des unités intérieures et extérieures.
- Pose du groupe extérieur sur support sol ou (support mural supplément).
- Percements.
- Tirage des lignes frigorifiques et arrivées jusqu'aux raccords intérieurs et extérieurs + 10 cm.
- Pose de goulottes et accessoires.
- Tirage des câbles électriques, interconnexions et alimentations avec protection.
- Connexion des condensats sur l'unité intérieure.
- Pose et raccordement des pompes de relevage.
- Câblage électrique de l'ensemble unité intérieure + groupe

Assurez vous bien que l'ensemble de l'installation soit effectué ! Le travail du frigoriste pour les offres "Les Essentiels" se limite à la confection des raccords intérieurs et extérieurs et à l'ensemble des opérations concernant la mise en service.

Lors du passage du frigoriste pour la mise en service, l'installation devra être conforme, et le matériel posé à savoir :

- L'ensemble du matériel devra être posé .
- Aucun tube frigorifique ne devra être plié.
- Aucun raccord de l'unité intérieur ne devra se trouver dans un mur ou à l'extérieur.
- L'unité intérieure devra être accessible et ne devra pas se trouver à plus de 2 mètres de hauteur.
- Les longueurs constructeurs devront être respectées (mini / maxi).
- Les dénivelés sur le ou les groupes extérieurs également.
- Conformité des câbles ainsi que leur diamètre.
- Conformité de l'alimentation électrique.
- Les condensats de l'unité intérieure devront pouvoir s’écouler par gravité ou via une pompe de relevage.
- La ou les pompes de relevage devront être posées et raccordées
- Les unités intérieures et extérieures devront être accessibles.
- L'ensemble de l'installation devra être posé hors raccords .
- Les vannes de service du groupe extérieur ne doivent en aucun cas être manipulées de quelque façon que ce soit.

Toute installation non conforme fera l'objet d'une mise en service impossible et sera facturée 250 €. Attention il vous est totalement interdit de manœuvrer les vannes du groupe extérieur ainsi que les raccords de l'unité intérieure. La nouvelle réglementation FGAS oblige une mise en service par un opérateur attesté. Tout matériel non accessible fera l'objet d'une facturation complémentaire et toute location d'engins pour accéder aux machines également.

                                                                         Opérations réalisées par la technicien suite à votre installation :                                       
- Contrôle de la conformité générale de l'installation (Tuyauterie, unités , etc...)
- Confection des raccords intérieurs et extérieurs.
- Mise sous pression d'azote 42 Bars.
- Contrôle d’étanchéité actif.
- Tirage au vide.
- Appoint de réfrigérant si nécessaire à hauteur de 350 grammes.
- Test et relevés.
- Établissement d'une fiche de mise en service.
- Établissement d'un certificat d’étanchéité.

Attention toute opération complémentaire au descriptif ci-dessus fera l'objet d'un devis et d'une facturation en supplément.

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OFFRES "LES ESSENTIELS MULTISPLIT AVEC FORFAIT POSE (dans la limite des stocks disponibles) :
Tarifs avec pose sur Montpellier (34) uniquement et dans le cadre du forfait pose proposé sur clim34.fr . Les photos ne sont pas contractuelles.

TYPE D'INSTALLATION  :

- Installation avec unités intérieure à 2 mètres maximum en hauteur, avec emplacement accessible.
- Distance totale entre unités intérieure et groupe extérieur :
  Daikin :
  Offre 1 et  2 : 8 mètres
  Offre 3 : 10 mètres
  Offre 4 : 15 mètres
Mitsubishi-electric :
 
Offre 1  : 6 mètres
  Offre 2 :   9 mètres
  Offre 3 :   8 mètres
 
Offre 4 :   6 mètres


- Groupe extérieur posé sur support PVC au sol (surface plane obligatoire).
- 1 percement par unité intérieure (agglo ou brique rouge).
- Alimentation électrique à moins de 5 mètres du groupe extérieur ou de l'unité intérieure.
- Présence de la terre dans les normes obligatoire sur le réseau électrique.
- Matériel posé en une seule fois : un seul déplacement prévu dans la prestation.

Accessoires fournis, Bitube frigorifique isolé jusqu'aux sections 1/4-3/8 et 1/4-1/2 , câbles électriques d'interconnexion , protection électrique (disjoncteur), vidange , goulottes (2 mètres max par unité intérieur) et accessoires (1 bouchon sortie de mur par percement), 1 x support sol pvc. L'ensemble des accessoires fournit dans cette offre ne peut en aucun cas depasser les distances totales pour les Offres 1, 2, 3 et 4

LA POSE :
- Installation du groupe extérieur. *
- Installation des unités intérieures maxi 2 mètres (muraux).
- Percements.
- Tirage et Raccordement de l'alimentation électrique avec sa protection (à la source la plus proche ). * * * *
- Pose et raccordement des câbles d'interconnexion.
- Pose des liaisons frigorifiques.
- Fixation des goulottes.
- Pose et raccordement des tuyaux d'évacuation des condensats.
- Rebouchage percements avec mousse expansive.
- Démontage matériel existant. * *
- Mise en place d'un module wifi. * * *

* Groupe extérieur à 2.5 mètres de hauteur maximum, hauteur supérieure acceptée si l’accès au groupe via un autre toit est possible et non dangereux. Hors location d'engins de levage (réalisable dans la plupart des cas) .
* * Uniquement si le matériel acheté est équivalent et si les passages tuyaux existant peuvent être réutilisés, hors forfait récupération fluide frigorigène.
* * * Si prévu dans le devis. Tout accessoire ou dispositif complémentaire quant à la compatibilité des modules wifi avec la box du client seront à la charge de celui-ci.
* * * * Alimentation à moins de 5 mètres.

MISE EN SERVICE  (inclus dans le forfait pose) :
- Raccordement du circuit frigorifique (dudgeons).
- Mise sous pression d'azote 42 bars.
- Contrôle d’étanchéité.
- Tirage au vide.
- Mise en service du matériel.
- Contrôle de l’évacuation des condensats.
- Complément de charge (Gaz) à hauteur de 600 gr.
- Relevé de fonctionnement.
- Explications et formation sur le matériel.
- Assistance téléphonique incluse de 24 mois (numéro non surtaxé).

Ce qui n'est pas compris dans les offres ci-dessus :
- La fourniture et l'installation de pompes de relevage.
- Toute tuile chatière .
- Tout travaux de plâtrerie, création de caisson, etc ...
- L'installation d'une terre sur le réseau électrique.
- L'installation du groupe extérieur ailleurs qu'au sol.
- Le rajout d'un tableau électrique.
- Le percement spécifique de planchers ou de dalle béton.
- La location d'engins de levage (lève-groupe, nacelle, etc, ...)
- Tous travaux d'encastrement de la tuyauterie, tranchées, rebouchage et peinture.
- Tout module wifi et sa configuration.***
- Tout démontage d'un système déjà en place.**
- Récupération fluide frigorigène (autrement que le rapatriement dans le groupe extérieur).

GARANTIES :
Garanties constructeurs : les garanties constructeurs proposées sont valables uniquement dans le cadre d'un forfait pose exécuté par Froid Sud Energie.
Garanties constructeur : 3 ans pièces et 5 ans compresseur.
Garanties Froid Sud Energie : 3 ans main d'œuvre et déplacements (extensible à 5 ans). Valable sur l'ensemble du matériel proposé sur cette page, (attention un contrat d'entretien sera obligatoire pour l’application de toute garantie au bout d'un an, après l'installation).
Conformité électrique : aucune installation ne sera possible en l'absence d'une terre aux normes.
Accessoires : garantie 1 an.

OPTIONS :
Extension de garanties main d'œuvre et déplacements : + 2 ans MO et déplacements ( +200 € HT) hors remplacement compresseur 3 ans
Extension de garantie pièces : + 2 ans 195 €

Prix : Les prix proposés sur les offres ci-dessus s'entendent TTC et incluent une TVA de 10% sur le forfait pose. Ce taux de TVA concernant la pose s'applique pour les habitations de plus de 2 ans, uniquement pour les particuliers en résidence principale, en France métropolitaine, et dans le cadre de l'achat du matériel + la pose

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OFFRES "LES ESSENTIELS" GAINABLE AVEC FORFAIT POSE  (dans la limite des stocks disponibles) :
Tarifs avec pose sur Montpellier (34) uniquement et dans le cadre du forfait pose proposé sur clim34.fr. Images non contractuelles.

Type d'installation : Machine : 1 unité intérieure gainable, un groupe extérieur + 1 télécommande filaire 
- Installation avec unité intérieure dans les combles.
- Unité intérieur à 5 mètres maximum du groupe extérieur .
- Groupe extérieur posé sur support pvc au sol (surface plane obligatoire).
- 1 percement par unité intérieure (agglo ou brique rouge).
- Alimentation électrique à moins de 5 mètres du groupe extérieur ou de l'unité intérieure.
- Présence de la terre obligatoire sur le réseau électrique.
- Matériel posé en une seule fois : un seul déplacement prévu dans la prestation.

Accessoires fournis : Bitube frigorifique isolé jusqu'aux sections 1/4-3/8 et 1/4-1/2 , câbles électriques d'interconnexion et d'alimentation (jusqu'à 5 mètres), protection électrique (disjoncteur), vidange, goulottes (2 mètres max par unité intérieure) et accessoires (1 bouchon sortie de mur), 1 x support sol pvc. 1 x télécommande filaire.
Aéraulique : 1 x Plenum reprise et 1 x soufflage de l'unité intérieure, 3 à 5 volets manuels, gaines de soufflages , 5 x plenum (max)+ grilles soufflage (pièces), plenums + grille (reprise) x1 .kit suspension unité intérieure
 

LA POSE :
- Installation du groupe extérieur *
- Installation de l'unité intérieure
- Percement
- Tirage et Raccordement de l'alimentation électrique avec sa protection (à la source la plus proche ). * * * *
- Pose et raccordement du câble d'interconnexion.
- Pose des liaisons frigorifiques.
- Fixation des goulottes.
- Pose et raccordement des tuyaux d'évacuation des condensats.
- Rebouchage percements avec mousse expansive.
- Démontage matériel existant. * *
- Mise en place d'un module wifi. * * *
* Groupe extérieur à 2.5 mètres de hauteur maximum, hauteur supérieure acceptée si l’accès au groupe via un autre toit est possible et non dangereux. Hors location d'engins de levage (réalisable dans la plupart des cas).
* * Uniquement si le matériel acheté est équivalent et si les passages tuyaux existant peuvent être réutilisés, hors forfait récupération fluide frigorigène.
* * * Si prévu dans le devis. Tout accessoire ou dispositif complémentaire quant à la compatibilité des modules wifi avec la box du client seront à la charge de celui-ci.
* * * * Alimentation à moins de 5 mètres.

MISE EN SERVICE  (inclus dans le forfait pose) :
- Raccordement du circuit frigorifique (dudgeons).
- Mise sous pression d'azote 42 bars.
- Contrôle d’étanchéité.
- Tirage au vide.
- Mise en service du matériel.
- Contrôle de l’évacuation des condensats.
- Complément de charge (Gaz) à hauteur de 350 gr.
- Relevé de fonctionnement.
- Explications et formation sur le matériel.
- Assistance téléphonique incluse de 24 mois (numéro non surtaxé).

Ce qui n'est pas compris dans les offres ci-dessus :
- La fourniture et l'installation de pompes de relevage.
- Le démontage de tuiles collées.
- Tout travaux de plâtrerie, création de caisson, etc ...
- Toute tuile chatière-.
- L'installation de l'unité ailleurs que dans des combles accessibles.
- L'installation d'une terre sur le réseau électrique.
- L'installation du groupe extérieur ailleurs qu'au sol.
- Le rajout d'un tableau électrique.
- Le percement spécifique de planchers ou de dalle béton.
- La location d'engins de levage (lève-groupe, nacelle, etc, ...)
- Tous travaux d'encastrement de la tuyauterie, tranchées, rebouchage et peinture.
- Tout module wifi et sa configuration.
- Tout démontage d'un système déjà en place.
- Récupération fluide frigorigène (autrement que le rapatriement dans le groupe extérieur).

GARANTIES :
Garanties constructeurs : les garanties constructeurs proposées sont valables uniquement dans le cadre d'un forfait pose exécuté par Froid Sud Energie.
Garanties constructeur : 3 ans pièces et 5 ans compresseur.(voir les garanties constructeurs Article 5)
Garanties Froid Sud Energie : 3 ans main d'œuvre et déplacements (extensible à 5 ans). Valable sur l'ensemble du matériel proposé sur cette page, (attention un contrat d'entretien sera obligatoire pour l’application de toute garantie au bout d'un an, après l'installation).
Conformité électrique : aucune installation ne sera possible en l'absence d'une terre aux normes. Tout toit comprenant des tuiles collés sera considéré comme inacessible.
Accessoires : garantie 1 an.

Options :
Extension de garanties main d'œuvre et déplacements : + 2 ans main d'œuvre et déplacements ( +200 € HT) hors remplacement compresseur.
Extension de garantie pièces : + 2 ans 195 €

Prix : Les prix proposés sur les offres ci-dessus s'entendent TTC et incluent une TVA de 10% sur le forfait pose. Ce taux de TVA concernant la pose s'applique pour les habitations de plus de 2 ans, uniquement pour les particuliers en résidence principale, sur Montpellier (34), et dans le cadre de l'achat du matériel + la pose

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OFFRES CAVE A VINS MONOSPLIT AVEC FORFAIT POSE (dans la limite des stocks disponibles) :
Tarifs avec pose sur Montpellier (34) uniquement et dans le cadre du forfait pose proposé sur clim34.fr . Les photos ne sont pas contractuelles.

Type d'installation : 1 unité intérieure, un groupe extérieur.

- Installation avec unité intérieure au sol
- Distance entre unité intérieure et extérieure : 3 à 5 mètres maximum.
- Groupe extérieur posé sur support pvc au sol (surface plane obligatoire).
- 1 percement (agglo ou brique rouge).
- Alimentation électrique à moins de 3 mètres du groupe extérieur ou de l'unité intérieure.
- Présence de la terre obligatoire sur le réseau électrique.
- Matériel posé en une seule fois : un seul déplacement prévu dans la prestation.

Accessoires fournis, pose 0 à 3 mètres max : Bitube frigorifique isolé jusqu'aux sections 1/4 - 3/8 (3 mètres) , câbles électriques (3 mètres), protection électrique (disjoncteur), vidange (3 mètres), goulottes (2 mètres) et accessoires (1 bouchon sortie de mur), 1 x support sol pvc.

Installation

- Installation du groupe extérieur. * 
- Installation de l'unité intérieure à une hauteur maximum de 2.50 mètres (muraux, console ). 
- Percement.
- Tirage et Raccordement de l'alimentation électrique avec sa protection (à la source la plus proche ). * * * * 
- Pose et raccordement du câble d'interconnexion. 
- Pose des liaisons frigorifiques. 
- Fixations des goulottes. 
- Pose et raccordement des tuyaux d'évacuation des condensats.
- Rebouchage percements avec mousse expansive.
- Démontage matériel existant. * * 
- Mise en place d'un module wifi. * * *

Mise en service (inclus dans le forfait pose) :

- Raccordement du circuit frigorifique (dudgeons)
- Mise sous pression d'azote 42 bars.
- Contrôle d'étanchéité.
- Tirage au vide.
- Mise en service du matériel.
- Contrôle de l'évacuation des condensats.
- Complément de charge (Gaz) à hauteur de 350 gr.
- Relevé de fonctionnement.
- Explications et formation sur le matériel.
- Assistance téléphonique incluse de 24 mois (numéro non surtaxé).

* Groupe extérieur à 2.5 mètres de hauteur maximum, hauteur supérieure acceptée si l'accès au groupe via un autre toit est possible et non dangereux.
  Hors location d'engins de levage (réalisable dans la plupart des cas) . 
* * Uniquement si le matériel acheté est équivalent et si les passages tuyaux existant peuvent être réutilisés, hors forfait récupération fluide frigorigène. 
     (ce qui est le cas 9 fois sur 10) .
* * * Si prévu dans le devis.
* * * * Alimentation à moins de 5 mètres. Si raccordement impossible à  la source la plus proche.

Ce qui n'est pas compris dans les offres ci-dessus

- La fourniture et l'installation de pompes de relevage.
- L'installation d'une terre sur le réseau électrique.
- L'installation du groupe extérieur ailleurs qu'au sol.
- Le rajout d'un tableau électrique.
- Le percement spécifique de planchers ou de dalle béton.
- La location d'engins de levage (lève-groupe, nacelle, etc, ...)
- Tous travaux d'encastrement de la tuyauterie, tranchées, rebouchage et peinture.
- Tout module wifi et sa configuration.
- Tout démontage d'un système déjà en place.
- Récupération fluide frigorigène (autrement que le rapatriement dans le groupe extérieur).

Garanties constructeurs : les garanties constructeurs proposées sont valables uniquement dans le cadre d'un forfait pose exécuté par Froid Sud Energie.
Garanties constructeur : 3 ans pièces et 5 ans compresseur. (voir les garanties constructeurs par marque Article 5 )
Garanties Froid Sud Energie : 3 ans MO et déplacements (extensible à 5 ans). Valable sur l'ensemble du matériel proposé sur cette page, (attention un contrat d'entretien sera obligatoire pour l’application de toute garantie au bout d'un an, après l'installation).
Conformité électrique : aucune installation ne sera possible en l'absence d'une terre aux normes.
Accessoires : garantie 1 an.

Options :
Extension de garanties main d'œuvre et déplacements : + 2 ans main d'œuvre et déplacements ( +200 € HT) hors remplacement compresseur.
Extension de garantie pièces : + 2 ans 195 €

Prix : Les prix proposés sur les offres ci-dessus s'entendent TTC et incluent une TVA de 10% sur le forfait pose. Ce taux de TVA concernant la pose s'applique pour les habitations de plus de 2 ans, uniquement pour les particuliers en résidence principale, sur Montpellier uniquement, et dans le cadre de l'achat du matériel + la pose.

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OFFRES CLIMATISATION SANS GROUPE EXTERIEUR AVEC FORFAIT POSE  (dans la limite des stocks disponibles) :
Tarifs avec pose sur Montpellier (34) uniquement et dans le cadre du forfait pose proposé sur clim34.fr. Images non contractuelles.

Type d'installation avec deux configurations possibles : "1 unité intérieure + un groupe de condensation" ou "un groupe monobloc".

Installation groupe à eau Airwell mural, console ou cassette

- Installation du groupe à condensation à eau. * 
- Installation de l'unité intérieure à une hauteur maxi 2.50 mètres (muraux, consoles, cassettes).
- Percements ( un seul percement dans le cadre des promos ).
- Tirage et raccordement de l'alimentation électrique avec sa protection (à la source la plus proche ). * * * * 
- Tirage alimentation en eau * * * * *
- Pose et raccordement du câble d'interconnexion. 
- Pose des liaisons frigorifiques. (3 mètres maximum entre l'unité intérieure et le groupe )
- Fixations des goulottes. (2 mètres de goulottes maxi)
- Pose et raccordement des tuyaux d'évacuation des condensats (moins de 3 mètres).
- Rebouchage percements avec mousse expansive.
- Démontage matériel existant. * * 
- Mise en place d'un module wifi. * * *

Mise en service (inclus dans le forfait pose) :

- Raccordement du circuit frigorifique (dudgeons)
- Mise sous pression d'azote 42 bars.
- Contrôle d’étanchéité.
- Tirage au vide.
- Mise en service du matériel.
- Contrôle de l’évacuation des condensats.
- Complément de charge (Gaz) à hauteur de 600 gr.
- Relevé de fonctionnement.
- Explications et formation sur le matériel.
- Assistance téléphonique incluse de 24 mois (numéro non surtaxé).

Installation monobloc Unico ou Airwell : 

- Installation du groupe monobloc .
- Percements de 2 x 200mm* (hors location carroteuse)* .
- Tirage et Raccordement de l'alimentation électrique avec sa protection (à la source la plus proche ). * * * * 

* Groupe extérieur à moins de 3 mètres de son groupe, installation en intérieur.
  Hors location d'engins de levage (réalisable dans la plupart des cas). 
* * Uniquement si le matériel acheté est équivalent et si les passages tuyaux existant peuvent être réutilisés (ce qui est le cas 9 fois sur 10), hors forfait récupération fluide frigorigène.      
* * * Si prévu dans le devis.
* * * * Alimentation electrique à moins de 5 mètres. ou raccordement impossible à la source la plus proche.
* * * * * Alimentation en eau à moins de 5 mètres du groupe.

Accessoires fournis, pose 0 à 3 mètres max : Bitube frigorifique isolé jusqu'aux sections 1/4 - 3/8 (3 mètres) , câbles électriques (3 mètres), protection électrique (disjoncteur), vidange (3 mètres), goulottes (2 mètres) et accessoires (1 bouchon sortie de mur), 1 x support sol pvc.

Ce qui n'est pas compris dans les offres ci-dessus

- La fourniture et l'installation de pompes de relevage.
- L'installation d'une terre sur le réseau électrique.
- L'installation du groupe extérieur ailleurs qu'au sol.
- Le rajout d'un tableau électrique.
- Le percement spécifique de planchers ou de dalle béton.
- La location d'engins de levage (lève-groupe, nacelle, etc, ...)
- Tous travaux d'encastrement de la tuyauterie, tranchées, rebouchage et peinture.
- Tout travaux de plâtrerie , création de caisson, etc ...
- Toute tuile chatière
- Tout module wifi et sa configuration.
- Tout démontage d'un système déjà en place.
- Récupération fluide frigorigène (autrement que le rapatriement dans le groupe extérieur).

Garanties constructeurs : les garanties constructeurs proposées sont valables uniquement dans le cadre d'un forfait pose exécuté par Froid Sud Energie.
Garanties constructeur : Unico : 2 ans pièces et 5 ans compresseur. Airwell : 2 ans pièces et 3 ans compresseur. ( voir garantie constructeurs Article 5)
Garanties Froid Sud Energie : 3 ans MO et déplacements (extensible à 5 ans). Valable sur l'ensemble du matériel proposé sur cette page, (attention un contrat d'entretien sera obligatoire pour l’application de toute garantie au bout d'un an, après l'installation).
Conformité électrique : aucune installation ne sera possible en l'absence d'une terre aux normes.
Accessoires : garantie 1 an.

Options :
Extension de garanties main d'œuvre et déplacements : + 2 ans main d'œuvre et déplacements ( +200 € HT) hors remplacement compresseur.
Extension de garantie pièces : + 2 ans 195 €

Prix : Les prix proposés sur les offres ci-dessus s'entendent TTC et incluent une TVA de 10% sur le forfait pose. Ce taux de TVA concernant la pose s'applique pour les habitations de plus de 2 ans, uniquement pour les particuliers en résidence principale, sur Montpellier uniquement, et dans le cadre de l'achat du matériel + la pose

Accessoires fournis groupe à eau. Pose dos à dos 3 mètres max : BiTube  frigorifique isolé jusqu'à la section 1/4-1/2 (3 mètres), câbles électriques, protection électrique (disjoncteur), vidange, goulottes et accessoires, support sol pvc, tuyeauterie alimentation en eau PER.

Commun à toutes les offres ci-dessus : un seul percement par unité intérieure, alimentation électrique et eau à moins de 5 mètres, groupe extérieur à moins de 3 mètres de de son unité intérieure.
Zone d'intervention : pose sur Montpellier uniquement offres uniquement valable en rénovation pour les particuliers et dans des habitations de plus de deux ans.

Prix : les prix proposés sur les offres ci-dessus s'entendent TTC et incluent une TVA de 10% sur le forfait pose. Ce taux de tva concernant la pose s'applique pour les habitations de plus de 2 ans  uniquement pour les particuliers sur Montpellier et dans le cadre de l'achat du matériel + la pose

+ Article 8  Retour & remboursement (vente en ligne uniquement) Fermer
En cas de retour et de demande de remboursement, les modalités seront les suivantes : Colis retourné : remboursement du colis.

Colis retourné de la volonté du client : remboursement du produit, frais de retour à la charge du client.

Colis retourné du fait de la responsabilité de l'entreprise (non-conformité) : remboursement du produit. Les retours sont à retourner à : Froid Sud Energie (adresse ci-dessous)

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris ni échangés.

Ci-dessus le formulaire de droit de rétractation à télécharger et à renvoyer par mail ou par courrier avec accusé de réception par voie postale ou par mail.

Mail: /
Adresse :    Froid Sud Energie
                    17 Bis rue Albert Leenhardt
                    34000 Montpellier

+ Article 9  Conditions de paiement : Fermer

1- Nos conditions de paiement s'entendent nettes de tous escomptes et remises sauf accord séparé par écrit.
2- Nos matériels, fournitures et travaux sont toujours stipulés payables aux conditions qui suivent. L'acceptation sans dérogation expresse à cette règle d'un ou plusieurs paiements effectués suivant toute autre modalité ne constitue qu'une facilité consentie à l'acquéreur et n'opère ni novation ni dérogation à la règle stipulée ci-dessus. Les représentants agents commerciaux et les employés de notre société visitant la clientèle ont mandat pour encaisser les paiements faits entre leurs mains à l'ordre de Froid Sud Energie.
3- Sauf condition spéciale et écrite entre les parties, les paiements sont exigibles aux conditions ci-après:
-  un acompte de 30% de la commande lors de la signature du bon de commande ou du devis 
- 40% à la livraison du matériel, livré installé hors groupes extérieurs
- Le solde pour les 30% restant le jour même de la mise en route du matériel

Conformément à l'article L441-6 du code du commerce, pour tout défaut de paiement de l'une des échéances, les autre échéances deviendront immédiatement exigibles même si elles ont donné lieu à des traites. De plus, au titre de clause pénale et en application des dispositions légales, l'acheteur sera de plein droit soumis à une pénalité pour retard de paiement, calculée par application à l'intégralité des sommes restant dues, d'un taux d'intérêt égal à 3 fois le taux d'intérêt légal. L'indemnité pour frais de recouvrement s'élève à la somme de 40 euros.
4- Chèques et effets de commerce ne sont considérés comme paiement qu'après encaissement. Les frais qui viendraient à gréver l'encaissement des factures seront à la charge du client
5- Les agios éventuellement perçus sur toute vente à crédit sont de droit à la charge de l'acheteur même en cas de résolution
6- Si notre société accorde des facilités de paiement ou de crédit et qu'elle juge bon de les assortir d'un gage d'une caution de sûreté ou d'un nantissement, les frais correspondants seront à la charge exclusive de l'acquéreur
7- En cas de vente, de cession, de mise en nantissement ou d'apport en société de fonds de commerce ou de son matériel par le client, ou de modification de la forme de la société cliente, comme dans le cas où des paiements ne sont pas effectués à la date convenue, les sommes dues deviennent immédiatement exigibles quelles que soient les conditions convenues ultérieurement

+ Article 10 Clause de reserve de propriété : Fermer

1- La propriété du matériel et des pièces de rechange est réservée à notre société jusqu'au paiement complet du prix et de ses accessoires, et ce même en cas de procédure collective du client, conformément à la loi n° 85-98 du 25 janvier 1985 .
2- Dans l'éventualité d'un manquement quelconque aux obligations de l'acheteur, notre société pourra de convention expresse ressaisir le matériel et les pièces de rechange, entre quelque main qu'ils se trouvent et ce même en cas de procédure collective du client ou du nouvel acquéreur. Elle aura avec ou sans l'exercice de ce DROIT CONSERVATOIRE, le choix entre l'EXECUTION forcée de la vente avec déchéance du bénéfice du terme ou la RESOLUTION , avec dommages et intérêts, la réalisation ayant lieu de plein droit, sans mise en demeure nonobstant l'article 1184 du code civil. En cas de difficultés, la reprise sera ordonnée par le juge compétent, soit en la forme ordinaire des référés, soit par ordonnance rendue sur enquête à la demande de notre société. Il est formellement stipulé que les frais de justice, d'expertise, de transport, de montage, de démontage, ainsi que les prix de tous les accessoires et calorifuges resteront à la charge de l'acquéreur.

+ Articles 11 & 12 Paiement & remboursement : Fermer
ARTICLE 11 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue :
Soit par virement, soit par carte bancaire : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues, soit par chèque bancaire.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. La mise à l'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Le chèque sera à envoyer à : Froid Sud Energie 17 Bis rue Albert Leenhardt 34000 Montpellier.
L'expédition du matériel commandé et payé par chèque sera expédié 20 jours ouvré après l'encaissement de celui-ci.
Paiement en 3 ou 4 fois possible avec la banque populaire (frais en supplément exigibles)
ARTICLE 12 - REMBOURSEMENT(vente en ligne uniquement) : Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article 7 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 1 mois après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soient les motifs. Les frais seront de 10 euros par tranche de 1000 euros afin de couvrir les frais d'écritures et frais annexes comptables. 

+ Articles 13  Propriété intellectuelle & Donnée personnelles: Fermer

ARTICLE 13- PROPRIETE INTELLECTUELLE - Sauf mention contraire, tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur clim34.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de clim34 est strictement interdite. Certains produits tels que notamment les logiciels font l'objet de droit d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusion publique, location. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits, et Froid Sud Energie ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

Données Personnelles :
Aucune donnée personnelle n'est conservée sur ce site.
Toutes les informations transmises via les différents formulaires de contact sont exclusivement traitées par mail.
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+ Article 14  Informations sur les produits : Fermer

ARTICLE 14- Informations sur les produits

Froid Sud Energie présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Les offres présentées par Froid Sud Energie ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Froid Sud Energie fait au mieux afin de présenter sur les fiches techniques des produits, les caractéristiques principales de ces derniers. Les informations sont celles données par les constructeurs. Froid Sud Energie n'est en aucun cas responsable des données erronées transmises par les constructeurs. Une confirmation des détails techniques relatifs aux produits est toujours possible en appelant le service commercial de la société ou en envoyant un E-mail. Sauf information contraire spécifiée sur le site, tous les produits proposés par Froid Sud Energie sont neufs.

Les produits proposés sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

Les photographies et graphismes reproduits et illustrant les produits présentés sont donnés à titre indicatif et sont non contractuels.

+ Articles 15  Responsabilité : Fermer

ARTICLE 15 – Responsabilité

Froid Sud Energie décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandés.

Les sites reliés directement ou indirectement à clim34.fr ne sont pas sous le contrôle de Froid Sud Energie. En conséquence, la société n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Froid Sud Energie ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat, en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Froid Sud Energie.

Froid Sud Energie ne pourra voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice que ce soit résultant d'une utilisation d'un matériel non prévu pour un usage professionnel ou utilisé dans des conditions pouvant dégrader fortement ses performances et donner lieu à des pannes résultant de ce type d'utilisation.

Le client est seul responsable de la demande et obtention de toute autorisation nécessaire préalablement à l'autorisation des travaux. Le client est seul responsable du choix de la puissance et du type de matériel à installer. Ceci étant dit Froid Sud Energie mettra tout son savoir faire et son conseil au profit des clients pour les conseiller au mieux et leur éviter de choisir un matériel inadapté.

+ Articles 16 Mise en service & Législation : Fermer

- Le matériel devra absolument être installé ou mis en service par un professionnel agréé possédant l'attestation d'aptitude et de capacité de manipulation des fluides frigorigènes concernant toute mise en service de pompes à chaleur AIR AIR-OU AIR-EAU OU EAU-EAU .

L'installation d'une pompe à chaleur est réglementée en France et elle doit être installée par une société qualifiée et inscrite auprès des organismes certificateurs (loi du 4 juillet 2009 sur les fluides).

Conditions concernant les mises en service

Obligation de Mise en service de toute climatisation contenant du fluide frigorigène par une personne habilitée (Attestation de capacité)

Depuis le 1er janvier 2015, le nouveau Décret sur la réglementation F-GAS  impose que tout climatiseur vendu doit être mis en service par un professionnel titulaire de la certification à la manipulation des fluides frigorigènes dite Attestation de Capacité à la manipulation des fluides. Aucun matériel visé par la législation ne sera vendu sans mise en service ou sans CERFA 15498-02   dûment complété. Après réception de votre Cerfa, un contrôle du numéro d'attestation de capacité est effectué par nos services. S'il s'avère que l'ADC de frigoriste n'est pas valide, aucun matériel ne sera expédié et la transaction sera de facto annulée. Plus d'information dans l'article 11 ci-dessous.

Reglementation sur SOCOTEC CERTIFICATIONS
Tous les textes réglementaires en libre téléchargement ICI

+ Article 17 Devis & documents contractuels Fermer

 1-  Les prix et les autres renseignements figurent à titre indicatif sur les catalogues, prospectus et documents commerciaux des constructeurs et sur l'ensemble des pages du site internet clim34.fr. Ils n'engagent pas notre société sauf confirmation écrite de notre part.
2- Toutes les pièces figurant dans les devis, croquis et autres plans ne peuvent être considérés comme des engagements définitifs de notre part tant que nos services ne les auront validés formellement.
3- Les devis et propositions commerciales établis par notre société constituent un engagement ferme et définitif d'une durée de 2 mois sauf contre-ordre ou impossibilité de fournir le matériel ou les prestations.
4- Dans nos devis sont mentionnées les mentions dérogeant au présentes ainsi que toutes les modifications ou additions.

+ Article 18 Prix Fermer

1- Les prix indiqués sur nos devis engagent notre société envers ses clients pour une durée maximale de 2 mois
2- Nos prix s'entendent nets de tous escomptes, matériel rendu installé sur un réseau en attente. Les installations en régie feront l'objet d'un accord particulier.
3- Nous nous réservons expressément le droit de facturer toute augmentation causée par une majoration du prix d'achat intervenue entre la passation de la commande et la date de livraison, dès lors qu'une formule de révision de prix a été insérée dans le devis adressé au client et que la livraison et le montage des matériels on été effectués dans les délais prévus

+ Article 19 Droit applicable - Litiges Fermer

ARTICLE 19 - DROIT APPLICABLE - LITIGES Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. La version française des présentes conditions générales de vente sera la seule version faisant foi. En cas de litige, les Parties conviennent de se rapprocher pour tenter de trouver une solution amiable.

En cas d'échec, Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes Conditions serait considérée nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions conservant force obligatoire entre les Parties. Les présentes dispositions ne privent pas les clients habitant hors de France des règles prévues dans les conventions internationales qui leur sont applicables.

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Nous contacter ? 0970.468.458 (non surtaxé)

 


FROID SUD ENERGIE

Froid Sud Energie, société basée à Montpellier, intervient sur toute la région 34 (Hérault) pour les particuliers ou les professionnels : vente, installation, dépannage entretien, ou maintenance.

Nos domaines d’activité : climatisation, pompe à chaleur, froid commercial, matériel de restauration CHR.

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06 01 76 58 85

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34000 Montpellier